Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) P.A. LAMOTHE
/
DE BROCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE BROCA
P.A. LAMOTHE S.A., société anonyme, 3, rue de Monceau, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1243521
Date de dépôt :
18/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/08/1993

Présentation de la marque DE BROCA

Déposée le 18 août 1983 par la Société Anonyme (SA) P.A. LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DE BROCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) P.A. LAMOTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France.

La marque DE BROCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE BROCA est expirée depuis le 18 août 1993.

P.A. LAMOTHE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCE ALBERT , OKAY , LOUIS PHILIPPE , MACAIBO , OKAY , EQUATORIA , OLD MEN , SAMBA , EQUATORIA , SELDOM


P.A. LAMOTHE S.A., société anonyme, 3, rue de Monceau, 75008 PARIS. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-03

Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, liqueurs, alcools, eaux-de-vie et spiritueux.